[RP]Compte-rendu Conseil Lune Argent (20/09)

Lors de cette séance était présents : Le commandant Karie Falor Talah, La Magistrice Siana Celwë Belore, le Prince Meluin Taryante, le Haut Conseiller Orinia Delminoré, le Haut Conseiller Loïciane Sol’Arÿn ainsi que l’observatrice Dame Foliana du clan Tal'Shaïr.

L’ordre du jour fut le suivant :

1 ) Election du consul

Les deux candidates, à savoir Karie Falor Talah et Loïciane Sol’Arÿn, ont chacune fournit au Concile leur liste détaillée de propositions sur les affaires en cours. Après délibération, le Concile à décidé d’accorder sa confiance au Haut Conseiller Loïciane Sol’Arÿn en la nommant Consule.


2 ) Suivis des affaires en cours

Parmi les nombreuses affaires et dossiers en cours, les points suivants furent entérinés par le Concile :

- Justice : En cas d’impossibilité de formation d’un cour suprême, il sera nommé à titre exceptionnel à cette charge un Haut Conseiller avec le titre de délégué à la justice afin de veiller à la bonne marche de celle-ci. La Magistrice Siana Celwë Belore à été élue à ce poste pour le mandat en cours.

- Propositions de modification de la constitution : modification des votes de la majorité absolue en majorité relative. Ce point sera à étudié très précisement selon la consitution.

- Lois régissant le Concile : Précisions sur les conditions à l’éligibilité au poste de Consul, possibilité des délégations de charges.

- Statut des observateurs au Concile : les règles encadrant leurs présences, leurs conditions de parole, ainsi que leurs accès aux informations ont été définies. Celles-ci seront publiées prochainement dans une loi.

- La double citoyenneté : Le Concile a entériné le principe et les conditions de celle-ci. Les détails seront publiés dans une loi à venir.

- Le contrôle des délégations : les conditions de l’attribution des celles-ci, ainsi que des moyens de contrôle des Haut Conseiller ont été définis, une loi précisera et encadrera ces dites mesures.


L’ensemble de ces lois sera publié d’ici la fin du mois.


Consule Loïciane Sol’Arÿn.